2 Le règlement intérieur = O
1 SGM ,SGM/ SGM&M /SGM fr et ses sociétés/filiales/autre entité mères et/ou filles
prônent toute un seul lietmotif : Liberté donc nos seules restrictions sont a voir dans conditions générales d'usages (CGU) , SGM/ SGM&M /SGM fr est une expérience!
2 status et MENTIONS Légales : ci ci-nommés ci dessus et ci dessous !
3 pour plus de détails voir site(s) et produits,programme(s) et réseaux sociaux ou autres médias ou/et supports du/des service(s) en question
4 Gestion des parts, retrait ,concession de(s) part(s)
Les parts sont/serons cessible par décret du directoire ou via une assemblé générale extraordinaire ou ordinaire !
5 Gestion des abonnements/adhésions : se reporter au groupes/services chaque sites/services/entité/collectif/groupe ayants des règles en propre (des fois pas , 0 règle ...si si çà existe encore !)
(O) voir Le règlement intérieur de SGM/ SGM&M /SGM fr
(*) (12euros (soit 1 euro de part et 11 euros de frais d’émission et frais postaux) si émission papier d'une part physique)
(**) ajouté 5 euros pour une émission de carte papiers (***)(carte de membre d'une structure ou de SGM>carte de porteur de part et carte d'abonné(N.D.L.R)/adhérant(O))
(***) Non obligatoire bien sur ! un pro-forma papier de chaque part sera fournit par voie numérique ( sur l’adresse mail renseigner par l’adhérent/le sociétaire !)
(***),sur demande
NDLR les carte d’adhérents/ abonnés sont soumisses au code de chaque structure(s) en plus des CGU de SGM